Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTODAQ AUTO DATA ACQUISITION
InterAC SARL

Numéro de dépôt :
3132090
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2011
AUTODAQ AUTO DATA ACQUISITION de InterAC

Présentation de la marque AUTODAQ AUTO DATA ACQUISITION

Déposée le 19 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) InterAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTODAQ AUTO DATA ACQUISITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) InterAC domicilié(e) Siège social : 1, impasse des Hirondelles, 31240 L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 259 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, InterAC Gérard Borello - France.

La marque AUTODAQ AUTO DATA ACQUISITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTODAQ AUTO DATA ACQUISITION est expirée depuis le 19 novembre 2011.

InterAC a également déposé les autres marques suivantes : SEA Virt , SEA+ , A S E I ANALYSE STATISTIQUE ENERGETIQUE INVERSE , SEA+


InterAC SARL - Siège social : 1, impasse des Hirondelles, 31240 L'UNION - France - SIREN 389259706


InterAC Gérard Borello - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Programme informatique.